Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE),
la marque française « TRICOT RAYE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE domicilié(e) 11, rue Georges Champion, BP 7794,98801 NOUMEA,Nouvelle-Calédonie (dossier no 2310281) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2310281) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOT RAYE SARL - 11, rue Georges Champion, BP 7794,98801 NOUMEA,Nouvelle-Calédonie (dossier no 2310281) - XX - SIREN 501445
Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2310281) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310281 - Publication au BOPI 2006-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385449 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 6 juillet 1999 - Concession de licence n°280832 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280831 - Publication au BOPI 1999-07-06
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'inscription et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tentes, bâches, voiles, sacs.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons; crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, peluches
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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